Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VALLA
/
COMPAGNIE DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DU SOLEIL
"VALLA"

Numéro de dépôt :
94502505
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque COMPAGNIE DU SOLEIL

Déposée le 14 janvier 1994 par la société VALLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « COMPAGNIE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société VALLA domicilié(e) 12 allées de la Guérinière à VIGOULET AUZIL, 31320 CASTANET TOLOSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 205 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Philippe HENRI Avocat à la Cour Ancien Conseil Juridique - France.

La marque COMPAGNIE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DU SOLEIL est expirée depuis le 14 janvier 2004.

VALLA a également déposé les autres marques suivantes : COUCOU BOY , VALLA , COMPAGNIE DU SOLEIL


"VALLA" - 12 allées de la Guérinière à VIGOULET AUZIL, 31320 CASTANET TOLOSAN - France - SIREN 383205416


Me Philippe HENRI Avocat à la Cour Ancien Conseil Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Cuirs et imitations du cuir, malles et valises, parapluies et parasols.Vêtements, chaussures et chapellerie.Dentelles, broderies, rubans et lacets, boutons crochets et oeillets, épingles et aiguilles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.